STATUTS de l’Association pour la connaissance de l'histoire du Royaume des Deux Déserts dont le centre politique était l'oasis de Siwa.
(Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.)
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ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Association pour la connaissance de l'histoire du Royaume des Deux Déserts dont le centre politique était l'oasis de Siwa.
ARTICLE 2 - BUT OBJET
Cette association a pour objet d’accroitre et de diffuser les connaissances sur le Royaume antique des Deux Déserts situé dans le désert occidental égyptien. Ce Royaume des Deux Déserts avait pour centre politique et religieux l'oasis de Siwa et son oracle. Les activités permettant de poursuivre cet objectif sont les suivantes :
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Diffuser aux adhérents des publications périodiques pour leur faire connaitre l’histoire du royaume.
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Sponsoriser les fouilles qui seront utiles à l’approfondissement des connaissances de cette histoire antique.
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Organiser des rencontres autour de l’objectif de l’association.
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Recenser l’ensemble des ouvrages permettant d’étudier l’histoire de ce royaume.
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Numériser les ouvrages de la bibliothèque privée « Des Lions Noirs », située dans l’oasis de Siwa.
ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé au 11 rue Aliénor d’Aquitaine – 17000 – La Rochelle.
Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
Le nombre des adhérents de l’Association est illimité. Elle comprend :
Des membres bienfaiteurs, ayant droit à la revue publiée annuellement par l’Association. Il peut s’agir d’une personne morale.
Des membres actifs qui recherchent, consolident les données utiles à l’association, et qui partagent suivant différentes modalités (publications, rencontres, …) les résultats.
Des adhérents, ayant droit à des bulletins périodiques.
Des membres d’honneur qui ont rendu des services signalés à l'association
ARTICLE 6 - ADMISSION
L’association est ouverte à tous, sans condition ni distinction.
ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement la cotisation votée chaque année pendant l’Assemblée Générale, sur proposition du Bureau.
Les membres d'honneur sont dispensés de cotisations.
Les membres bienfaiteurs, sont les personnes qui versent un montant supérieur à un montant voté annuellement pendant l’Assemblée Générale, sur proposition du Bureau.
ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission.
b) Le décès.
c) La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité (par lettre recommandée) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
La notion de « gravité » sera appréciée par les membres du Bureau.
ARTICLE 9. - AFFILIATION
La présente association n’a pas d’affiliation
ARTICLE 10. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des cotisations.
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
3° Les dons de personnes physiques ou morales.
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de septembre
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du bureau.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du bureau.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de plus d’un quart des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
ARTICLE 13 – LE BUREAU
L’association est dirigée par un bureau, dont les membres sont élus, tous les 4 ans, au cours de l’assemblée générale ordinaire. Le bureau est composé de :
1) Un-e- président-e-
3) Un-e- secrétaire
4) Un-e- trésorier-e-, et, un-e- trésorier-e- adjoint-e-.
ARTICLE 14 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leurs missions entrant dans le cadre de l’objectif de l’association ou par l’accomplissement de mandat, sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE - 16 – LA NUMERISATION DES OUVRAGES
La bibliothèque « Des Lions Noirs » est en cours d’installation dans l’oasis de Siwa.
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La liste des ouvrages numérisés sera mise à jour au moins une fois par trimestre par le gestionnaire nommé par le bureau.
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Cette liste sera publiée sur le site internet de l’Association dans l’espace dédié aux adhérents.
La consultation des ouvrages sera possible sur place pour les adhérents, les chercheurs-adhérents, les étudiants-adhérents.
En échange, les livres achetés par l’association seront, après numérisation, donnés à la bibliothèque.
ARTICLE - 17 – LES PUBLICATIONS
L’association assure la publication de la Revue Sxt-jmA.t et de le Bulletin Sxt-jmA.t
Le Bureau choisit parmi ses adhérents une Commission de publication de quatre membres chargés d'assurer l'édition de la Sxt-jmA.t
ARTICLE - 18 - DISSOLUTION
L’Assemblée générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de la Société, est convoquée spécialement à cet effet. Elle doit comprendre au moins la moitié des membres, présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée est convoquée à nouveau après quinze jours au moins et peut alors délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
En cas de dissolution, l’Assemblée générale désigne une commission de 3 membres chargés de la liquidation des biens de la Société. Elle attribue l’actif éventuel à un ou plusieurs établissements poursuivant des buts analogues.
Article – 19 LIBERALITES :
Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 (y compris ceux des comités locaux) sont adressés chaque année au Préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.
« Fait à La Rochelle, le 12 août 2017 »
Sergio VOLPI – Président :
Pascale BELLAMY – Trésorière :